top of page

Termes et conditions

Veuillez lire attentivement les termes et conditions suivants avant d'utiliser notre site internet. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.

​

  1. Utilisation du site :

    1. Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et conformément aux lois et réglementations en vigueur.

    2. Vous vous engagez à ne pas utiliser notre site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre la sécurité du site ou interférer avec son utilisation par d'autres utilisateurs.

  2. Contenu du site :

    1. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour, mais nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu.

    2. Nous nous réservons le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour le contenu du site à tout moment sans préavis.

  3. Liens vers des sites tiers : Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

  4. Propriété intellectuelle :

    1. Tous les éléments présents sur ce site, tels que les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les sons, les marques et les logiciels, sont la propriété exclusive de Au P'tit Coffee ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

    2. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de Au P'tit Coffee.

  5. Limitation de responsabilité :

    1. Nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser notre site.

    2. Nous ne garantissons pas que notre site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles.

  6. Modification des termes et conditions : Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Il est recommandé de consulter régulièrement les termes et conditions pour rester informé des éventuelles mises à jour.

bottom of page